sont conditionnés par la natureLes trimestres sont l’un des principaux paramètres utilisés pour calculer une pension. En fait, les trimestres sont pris en compte lors de la détermination du taux d’octroi de la pension. Ils influencent donc l’obtention du fameux « plein tarif ». Toutefois, le nombre de trimestres « payés » par chaque régime, ainsi que le droit à la retraite anticipée, des trimestres acquis (cotisations, assimilés, équivalents).
Il existe 3 catégories :
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- Le trimestre a contribué
- Quartiers assimilés
- Trimestres équivalents
1. Le trimestre a contribué
Ces trimestres proviennent directement des cotisations versées aux agences sociales, que ce soit par le biais de retenues salariales ou par le paiement d’appels à contribution (dans le cadre d’une activité indépendante).
Ces trimestres comptent donc à la fois pour le taux d’octroi des pensions et pour le calcul de la pension du régime concerné. Dans la pratique :
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M. X rassemble 167 trimestres sur l’ensemble de sa carrière, dont 120 trimestres contribués au Régime général. Sa période de référence pour obtenir le plein taux est également de 167 trimestres, car il est né en 1958.
Salaire annuel moyen* 120/167* Plein taux = pension annuelle brute. Sa pension au titre du régime général est donc calculée comme suit :
Les 120 trimestres cotisés sont donc bien retenus pour le calcul (120/167), pour le taux (taux plein) ainsi que pour l’étude ayant droit à la retraite anticipée.
Important : Certains trimestres cotisés ne sont pas pris en compte pour l’étude du droit de la retraite anticipée. C’est particulièrement le cas pour les trimestres acquis dans le cadre de l’allocation de vieillesse pour le séjour à domicile Parents (A.V.P.F.). Cela s’explique par le fait que les cotisations ne sont pas payées par l’assuré, mais directement par l’organisme qui verse l’allocation.
2. Quartiers assimilés
Ces trimestres ne sont pas dérivés d’un paiement de contribution, mais attribués gratuitement. Plusieurs situations permettent cette affectation :
- Périodes de chômage ou de formation
- Périodes de maladie, de maternité et d’invalidité
- Périodes de service militaire
- Périodes d’exemption dans le cadre de l’ACCRE (Assistance aux créateurs d’entreprises ou aux acheteurs sans emploi)
Bien qu’ils soient pris en compte pour le calcul et pour le taux de liquidation, ces trimestres ne sont pas totalement inclus dans l’étude du droit des retraites prévue pour une longue carrière.
Pour déterminer si l’assuré remplit la période d’assurance contributive nécessaire pour acquérir le droit à la retraite anticipée, les éléments suivants sont pris en compte :
- Un maximum de 4 trimestres pour les militaires
- service Un maximum de 4 trimestres pour les périodes d’indemnités de maladie et d’accident du travail
- Un maximum de 2 trimestres pour les périodes d’invalidité
- Un maximum de 4 trimestres pour les périodes de chômage indemnisées
3. Trimestres équivalents
Ces trimestres sont également attribués sans contrepartie pour le paiement des contributions. Ils correspondent à des situations particulières et ne sont pris en compte que pour la détermination du taux de liquidation .
Par exemple, des trimestres équivalents peuvent être alloués à des activités menées à l’étranger sous réserve du respect des conditions nécessaires.
Ces trimestres équivalents ne sont pas non plus pris en compte pour l’étude du droit à la retraite anticipée.
Il convient également de noter que la situation avec les régimes libéraux est très différente. Les droits acquis sont composés de quarts et de points.
Dans la formule de calcul des pensions des régimes de base libéraux, les trimestres n’affectent que le taux de liquidation :
Nombre de points* Valeur des points* taux de pension = pension brute mensuelle
Cette distinction étant importante sur les montants mais surtout sur la date d’entrée en vigueur des pensions, c’est la raison pour laquelle nos experts entament l’étude par une véritable reconstruction de carrière. Ce travail demande une parfaite maîtrise de la réglementation et une expérience très pointue du sujet pour « ressentir » certains défauts !
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